propriétaire?

Réponse Lancer une nouvelle discussion
08/09/2005, 19h55
j'ai une question...
voila, mon dogue on l'a acheté avec mon homme sous nos deux noms (on n'est pas mariés)... sur l'acte de vente il y a nos deux noms mais sur les cartes définitives de tatouage et de puce électronique, il n'y a que le sien (parce qu'ils n'ont retenu que le premier nom...)
au niveau de la législation il est sous quel nom le chien? le sien, le mien?
et lors des expos, les certificats de saillies etc je peux mettre mon nom ou c'est le sien qui doit etre inscrit?
Réponse rapide à ce message
08/09/2005, 20h43
au niveau de la SCC c'est clair, le propriétaire c'est ton zhom.
pour les expos tu peux mettre ce que tu veux (vos deux noms, ou seulement le tien ou le sien) et pour les saillies par contre ça je ne sias pas...
__________________
"Un Terre Neuve, c'est un petit être de la nature,
avec un coeur tellement grand et aimant,
que son corps a dû devenir géant pour le contenir"

le forum des TN & landseer: http://terre-neuve.forumactif.com
Le site de Keegan et Leya: http://ceruleanblue.free.fr
Réponse rapide à ce message
08/09/2005, 21h01
arf oki, ben si au niveau de la SCC c'est mon homme, ca doit etre pareil coté déclarations de saillie etc... et du coup comment font les gens qui ont par exemple une chienne de repro en co-propriété?
Réponse rapide à ce message
08/09/2005, 21h26
Citation:
Envoyé par neleee
arf oki, ben si au niveau de la SCC c'est mon homme, ca doit etre pareil coté déclarations de saillie etc... et du coup comment font les gens qui ont par exemple une chienne de repro en co-propriété?
c'est une bonne question, si tu veux, si ce n'est pas pressé et que personne n'a répondu d'ici là, je demanderais à l'éleveuse de mon loup la semaine prochaine, je passe 5 jours avec eux et elle a plusieurs chiens en copropriété
ms en y réfléchissant je pense que pour les saillies non c'est peut-être l'éleveur qui possède l'affixe auquel les chiots seront enregistrés non? bon, tu vas me dire, t'as pas d'affixe alors on est pas plus avancés
__________________
"Un Terre Neuve, c'est un petit être de la nature,
avec un coeur tellement grand et aimant,
que son corps a dû devenir géant pour le contenir"

le forum des TN & landseer: http://terre-neuve.forumactif.com
Le site de Keegan et Leya: http://ceruleanblue.free.fr
Réponse rapide à ce message
08/09/2005, 22h30
euh ben j'vais avoir Pixel en copro mais je suis la propriétaire
Réponse rapide à ce message
09/09/2005, 17h50
non, c'est pas pressé pressé, je veux bien que tu demandes a l'éleveuse du loup, c gentil...

pour la saillie justement, c'est au propriétaire de la femelle qui va élever les chiots qui doit la remplir entièrement (ou presque) et l'envoyer a la SCC, mais il y a une case propriétaire de l'étalon a remplir, c'est justement là que je me demande si je peux mettre mon nom et signer avec ma signature a la fin, ou si va falloir que je mette le nom de mon homme et imiter sa signature parce qu'il sera surement pas là pour le faire... (pas bien de signer pour une autre personne lol faut pas faire ca m'a dit ma maman )
Réponse rapide à ce message
16/09/2005, 19h22
personne d'autre ne peux me répondre??

Skye, Pixel sera en copro, mais elle va vivre chez toi, donc la la question du nom ne se pose pas je pense... moi je vis avec l'autre proprio... je sais pas, je suis un peu embrouillée la sur le sujet...

Didou, des nouvelles?
Réponse rapide à ce message
16/09/2005, 19h39
euh didou te donnera des nouvelles lundi je pense car elle ne rentre que dimanche soir tard certainement

ah je me suis pas presentee je suis le moman de didou

bises
Réponse rapide à ce message
16/09/2005, 19h54
oui je l'avais lu dans je sais plus quel post ( )
merci, c'est gentil de me prévenir en tout cas, je savais qu'elle allait voir l'éleveuse mais je savais pas exactement ni quand elle partait ni quand elle revenait... je demandais au cas où

bizzz
Réponse rapide à ce message
17/10/2005, 16h11
alors didou, tu en sais plus sur le sujet? tu as demandé a l'éleveuse de ta ptite boule de poils?
Réponse rapide à ce message
17/10/2005, 19h47
pixel est à mon nom et un contrat est signé à part quoique là on le jette car je la récupère en pleine propriété mais sinon en copro c'était ça : carte de puce à mon nom et un contrat à coté
Réponse rapide à ce message
17/10/2005, 20h21
légalement c'est le contrat de vente qui a valeur de titre de propriété.
Réponse rapide à ce message
31/10/2005, 17h44
ok dokiii
merci pour vos réponses!!!!
Réponse rapide à ce message
Réponse Lancer une nouvelle discussion
Outils de la discussion Rechercher
Rechercher:

Recherche avancée

Navigation rapide  :  

Discussions similaires
Discussion Forum
changement de propriétaire ?? Législation & Formalités
Changement de Propriétaire non fait Législation & Formalités
changement de carte de propriétaire Législation & Formalités
propriétaire de Border Chiens de berger
ya til des proprietaire de bull terrier? Molosses & Molossoïdes


Vous aimez les chiens ?

Rejoindre la communauté

Rejoignez la communauté Chien.com ; échangez conseils et avis avec des milliers d'autres passionné(e)s !

Chercher dans le forum