Contrat d'élevage

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15/12/2007, 15h59
Bonjour,

Je voudrais acquérir un petit mâle en contrat d'élevage car c'est le chiot d'une amie qui a un élevage et qui ne peut pas le garder.

Est ce que quelqu'un pourrait me renseigner sur la façon dont se passe un contrat d'élevage et me donner un contrat type si cela existe.

Merci par avance
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16/12/2007, 06h33
c'est à l'éleveuse que tu dois demander ça, je ne comprends pas la question. Personne ici ne pourra te donner ses conditions, à part elle...
DE plus il n'y a pas de contrat type, chacun en fait un avec ce qu'il veut dedans
__________________
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19/12/2007, 17h56
il n'y a pas de contrat type car le "contrat d'élevage" est un accord de gré à gré entre les deux partis.

c'est donc aux deux partis de se mettre d'accord sur tous les points.

comme contrats de base il y a plusieurs formules possibles :

1) le chien ne coute rien, il devra un certain nombre de portées ou de saillies (nombre fixé à l'avance mentionné au contrat), il peut aussi s'agir d'un certains nombre de chiots produits.

2) le chien coute moins cher mais une certaine somme quand même donc en toute logique le nombre de services rendus sera plus faible qu'au cas 1)

3) le chien est gratuit ou coute moins cher mais le cédeur touchera quelque chose sur toutes les productions du chien (ça s'apparente à un contrat de fermage seul contrat qui a un contrat "type" et un statut officiel en France) et donc ce contrat dure toute la vie du chien contrairement aux deux autres.

dans tous les cas ce type d'échange n'a d'intérêt que si le chien est confirmé et non stérilisé

il faut donc mentionner au contrat :
1) qui est en charge de la confirmation ? (présentation et frais, âge ? )
2) que le chien ne peut pas être stérilisé sans l'accord du cédant
3) dans le cas d'une femelle sous quel "régime" auront lieu les portées (quel affixe ? qu'est ce qui se passe si le proprio ne fait pas les paiers etc ...)
4) qu'est ce qui se passe si le chien n'est pas confirmé ? s'il n'est pas confirmable ? (ce n'est pas toujours la même chose)
5) s'il y a des examens médicaux (dysplasie, examen cardiaque) demandés pour la confirmation qui les paye ?
6) pour les chiennes surtout : qui assumera les frais des portées "dues", et avec quel niveau de suivi ? (est ce que le contrat prévoit des radios obligatoires etc), est ce que la chienne devra retourner à l'élevage pour avoir ses chiots?
7) pour les mâles est ce qu'il y a un spermograme de prévu ?
8) qu'est ce qui se passe si le chien décède avant d'avoir rempli son contrat ?
9) qui choisit les partenaires ? est ce que les saillies par exemple sont dues à l'éleveur seulement ou est ce qu'il peut faire appel au chien pour une saillie extérieure ?

etc etc : la prise de tête quoi
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