bonjour
voila je sais que c est un forum pour les chiens mais j ai un gros soucis concernant un conrtat de vente d un chat:j ai reservé un chaton d une annonce mise par des particuliers non agréé durant les echanges d informations par email, on me parle d un contrat de vente dont je me suis rensignée du contenu ok donc je reserve le chat je precise que c est un chat prevu pour la compagnie ,arrivée sur place on me fait signer un contrat qui m oblige a steriliser l animal sinon je devrais leur payer une indemnité de 5000 euros en compensation, ce contrat stipule egalement que le vendeur garde le titre de proprieté du chat ainsi que le pedigrée jusqu a la remise de l attestation de la sterilisation , bien evidemment ces clauses ne m ont pas étée mentionnées avant l enlevement du chat et biensur si je refusais ce contrat je perdais mon acompte et le chat donc je n ai pu faire autrement que de signer sinon je perdais 400 euros ,bref le soucis c est que je pars a l etranger(je suis en belgique) en septembre et je ne peux emener mon chat avec moi car le chat n est pas a mon nom et je ne detiens pas le titre de proprieté j en fais part a la vendeuse qui refuse de me donner dont j ai besoin de plus il m est interdit de faire sortir mon chat ni de le donner ni de le revendre a une tierce personne donc j aimerais savoir si ces clauses sont elles considerées comme abusives en belgique et si cela pourrais aller au tribunal si je ne remplissait pas les obligations du contrat !! car bien que je ne compte pas faire reproduire le chat je ne vois pas l utilité de le steriliser si il ne sort pas et si mon autre chat est deja sterilisé donc je suis obligée d annuler mon voyage qui ne me sera pas remboursé !! voila et comme j ai lu certaines clauses dites abusives cpnsernant la sterilisation du chat qu en est il? je sais que beaucoups d eleveurs vendent des chats de compagnies parcequ il estime que le chat n a pas les caracteristiques pour reproduire mais dans ce cas ci cela n a rien avoir puisque je pouvais reserver le chat chat mais en reproduction ce qui me dit que c est uniquement une clauses afin de ne pas faire de la concurance a ce vendeur!! d avance je vous remercie de m eclairer ,car d apres certaines lectures c est abusifs et d apres ce qu on m a dit(un veterinaire et un notaire) j ai signé donc je dois respecter le contrat.

Salut, et bien vraiment certains vendeurs (pro ou particuliers) ne manque pas d'air !

Renseigne toi auprès de ton assistance juridique (bien souvent elle est liée à l'assurance habitation), mais pour moi c'est une clause abusive, et part conséquent nulle et réputée non écrite.

Sauf erreur de ma part, même un professionnel n'a pas le droit de faire figurer une telle clause, alors un particulier ....

La portée a t-elle été déclarée ? De quelle race est ce chat ?

non le vendeur n est pas agréé puisque aucune mention d agréation n est indiquée il s agit d un chaton mal sphinx moi le soucis c est que le chat est au nom du vendeur donc je cours aussi le risque si le chat viendrai a sortir et se perdre c est le vendeur qui sera contacté et si il ne m averti pas ben il pourrait garder le chat sans meme que je sois au courant !!

Oh !! purée que ce contrait me plait !!!

Pourquoion ne fait pas les mêmes pour les chiens de race et autres d'ailleurs !!!
vous allez ou en voyage car à part le passeport européen qui vous serait demander dans l'espace européen je ne vois pas ce que la douane aurait à faire qu'il soit à vous ou à l'éleveur.
Pour info au Québec, les animaux dit de compagnie sont stérilisés dès leur 3 mois...date de départ de chez leur éleveur de faàon à ce que les particuliers ne se lancent pas dans l'élevage sauvage....

sais vrais que sais un peut du n’importe quoi

Envoyé par LAROVINAUR Pour info au Québec, les animaux dit de compagnie sont stérilisés dès leur 3 mois...date de départ de chez leur éleveur de faàon à ce que les particuliers ne se lancent pas dans l'élevage sauvage....

En France ce n'est pas le cas (même si cela éviterai pas mal de croisement hasardeux de la part d'ignorants ...), on ne peut interdire à quelqu'un de faire faire une portée à son animal ! Et encore moins l'obliger à stériliser ce dernier, sous peine de ne pas pas faire le changement de propriétaire et en leur demandant une indemnité et pas des moindre dans ce cas !

En plus la portée n'étant pas déclarée, je ne vois pas l'intérêt de mettre une telle clause ... surtout pour une vente de p. à p.

Peut être peux tu te renseigner auprès de la société centrale féline (j'ai failli écrire canine ... ) pour connaître tes droits et la procédure à suivre pour faire le changement de nom. Et pour ton voyage, il y a la fédération internationale féline, auprès de qui tu pourrais demander les papiers nécessaires pour le transport de ton minou.

te renseigner auprès de la société centrale féline (j'ai failli écrire canine

sa serais donc la SCF et pas la SCC je ne savait pas que sa existais

Envoyé par marvyn.martins sa serais donc la SCF et pas la SCC je ne savait pas que sa existais

C'est le même principe que pour la SCC, ils gèrent les pedigrees, concours, fichier des naissances, ect ...

j'ai regardée c'est plutôt la FFF fédération féline française

de tout façon tu doit avoir raison car je n'est pas une grande connaissance au chat

Il existe les 2, mais ne sais pas quelle difference il y a entre elles.

ca doit êtres la même chose que la SCC et la FCI pour les chiens

sauf que c'est internationale la FCI hue oui c'est ca

je me pause et répond a mes question

Et la fci existe aussi pour les chats ! c'est a n'y rien comprendre
Enfin quoi qu'il en soit toutes leurs coordonnées sont sur le site chatsderace.com

voila répondras a tout nos question

voila célina j’espère que l'on t as bien éclairée

un grand merci a tous pour ces renseignements , je vais donc faire le neccesaire pour avoir mon minou a mon nom et pouvoir voyager sans crainte merciiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiii

N'hesite pas à nous tenir informé de l'issue de cette histoire !

oui tiens nous informer

bonjour a tous
ben voila apres avoir contacté le sfr qui controle les contrats de vente et l association feline, bien evidemment ces clauses sont tout a fait abusives et le vendeur en aucun cas ne peut obliger et ne peut retenir le pedigré et les titre de proprieté de l animal car c est un delit d une atteinte a la proprieté ,l association feline m a d ailleur recommandé de denoncer cette arnaque d autant plus que le vendeur vend illegalement du fait qu il ne possede aucune agreation alors qu il fait plus de 2 portées par an donc voila ces clauses deviennent nulles il ma donné dautres assos qui s occupera de son cas et de recuperer les papier de mon chat ,je tiens encore a vous remercier pour vos conseils la meilleur chose a faire est de steriliser les chats avant la vente ou l adoption pour eviterles reproductions non controlées mais de toutes façon un projet de loi est mis en place a partir de 2014 : tous les chats devront etre obligatoirement etre sterilisé et identifié en ces de vente ou d adoption seul un eleveur agréé pourrais obtenir un animal non sterilisé voila une bonne loi qui mettra fin a tous ses vendeurs sans scrupules ce projet de loi est deja applicable a partir de 2012 pour tous les refuges .......a bientot

vivement que cela existe en France.

je suis content pour toi que tout sais bien passer

Envoyé par celina bien evidemment ces clauses sont tout a fait abusives et le vendeur en aucun cas ne peut obliger et ne peut retenir le pedigré et les titre de proprieté de l animal car c est un delit d une atteinte a la proprieté

Cela me rassure, c'était quand même gros là !

Envoyé par celina un projet de loi est mis en place a partir de 2014 : tous les chats devront etre obligatoirement etre sterilisé et identifié en ces de vente ou d adoption seul un eleveur agréé pourrais obtenir un animal non sterilisé voila une bonne loi qui mettra fin a tous ses vendeurs sans scrupules ce projet de loi est deja applicable a partir de 2012 pour tous les refuges .......a bientot

Ce n'est pas plus mal, en espérant que ça limite la reproduction sauvage de chats non stérilisés par leur maître et qui se reproduisent à tout va et donne de très nombreux chats errants, malheureux, malades et sous-alimentés !

justement c est pour cela que l association feline m a demandé de denoncer afin de proteger egalement les eleveurs qui sont controlés sur le bien etre des animaux ainsi que sur les soins adaptés d ailleur l association feline etait assez faché que l on puce un chaton et qu on le vende si jeune alors que les eleveurs consciencieux ne les donnent qu a partir de 3 mois ....;d ou leur insistance a les denoncer ne fusse que pour le bien etre des animaux voila les lois qui vont bientot mises en vigueur est justement mis en place pour eviter les chats errants ainsi que le trafic des animaux vendu sur les site car les particuliers non declarés le font bien souvent sans souciance des animaux et visent uniquement l argent donc j approuve beaucoups ces lois ert j espere que ce sera de meme avec les chiens car des milliers d animaux meurent chaque années suites a cela !!
bon weekend a tous merci pour cette solidarité

pas de quoi on est la pour ca