Achat/Contrat de partenariat

Réponse Lancer une nouvelle discussion
07/01/2015, 01h09
Bonjour,

15 septembre 2014 j'ai acheté un chiot femelle Staffy en partenariat avec une obligation de fournir 6 chiots sur maximum 2 portées et j'aurais la propriété de ma chienne.

Le contrat stipule de devoir rendre visite à l'éleveur tous les 60 jours afin de garder un contact avec la lignée et l'éleveur. Le monsieur m'assure qu'il ne sera pas pointilleux sur les visites et qu'elle se feront en fonction de nos disponibilités.
Pensez-vous que je dois faire attester par écrit toutes les visites chez l'éleveur ? A savoir que la 1e visite a été repoussé et ne s'est pas faite dans le délai (empêchement consécutifs de ma part et de sa part) Et pensez-vous que cela suffirait pour que l'éleveur rompt ce contrat et se réserve le droit de récupérer la chienne?

A savoir que c'est un petit élevage familiale avec peu de chien et que cette personne a l'air honnête, même si je la connais depuis peu de temps...

Par contre, la carte d'identification est à son nom et il me dit qu'il la mettra à mon nom après les saillies, est-ce courant de faire comme cela?
Réponse rapide à ce message
Réponse Lancer une nouvelle discussion
Outils de la discussion Rechercher
Rechercher:

Recherche avancée

Navigation rapide  :  

Discussions similaires
Discussion Forum
contrat d'élevage Législation & Formalités
contrat d'élevage - valeur juridique Législation & Formalités
contrat de vente Législation & Formalités
probleme contrat saillie Législation & Formalités
Contrat d'élevage Législation & Formalités


Vous aimez les chiens ?

Rejoindre la communauté

Rejoignez la communauté Chien.com ; échangez conseils et avis avec des milliers d'autres passionné(e)s !

Chercher dans le forum